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Normes: Châssis et fenêtres

Extrait du Guide d’aide à la conception d’un bâtiment accessible

INTRODUCTION :

Les châssis et fenêtres, qu’il soient fixes ou ouvrants, doivent pouvoir être repérés, atteints et utilisés par tous, en position assise ou debout. La possibilité de pouvoir utiliser les fenêtres influence fortement le confort de vie.

Qu’il s’agisse de châssis coulissants, à la française, oscillo- battants ou basculants, ils doivent répondre aux exigences ci-dessous.
Les châssis coulissants sont déconseillés à cause du rail au sol qui est souvent présent, de leur poids important et de leur manipulation moins aisée.

Exception pour les fenêtres hautes :
Si la fenêtre n’est accessible à une personne valide en position debout qu’à l’aide d’un escabeau ou d’une échelle (châssis dont la fonction est d’apporter de la lumière, par exemple, et dont le dispositif de commande est placé à plus de 180 cm du sol), il n’y a pas lieu de la rendre manœuvrable par une personne à mobilité réduite y compris en situation assise. En revanche, toutes les fenêtres conçues pour être manœuvrables par une personne debout ou à l’aide d’un dispositif de manœuvre manuel ou électrique (dont le dispositif de commande est placé à moins de 180 cm du sol) doivent aussi être manœuvrables par une personne en fauteuil roulant.

LES FENÊTRES À OUVERTURE MANUELLE :

Au moins 1 fenêtre par pièce doit être :
• desservie par un
cheminement accessible, de manière à accéder facilement à la fenêtre en fauteuil roulant ;

• desservie par une aire de rotation de 150 cm, de manière à manœuvrer aisément en fauteuil roulant devant la fenêtre.

• La manipulation de la fenêtre doit éviter un déplacement du corps ou un changement d’appui.
• La battée ne peut être supérieure à 25 cm afin que la poignée reste atteignable en fauteuil roulant. Attention : si un radiateur se trouve devant la fenêtre, il faut tenir compte de l’encombrement du radiateur également.

• Il faudra également veiller à ce que les dimensions du châssis ne soient pas trop grandes pour éviter un poids trop important.

CHÂSSIS AUTOMATIQUES OU SEMI-AUTOMATIQUES :

• (voir fiche « commandes »)

HAUTEUR D’ALLÈGE :

80 cm au maximum pour permettre aux personnes en fauteuil roulant et aux personnes de petite taille de voir à travers la fenêtre. Cette hauteur permet également aux personnes sourdes de communiquer plus facilement (langage des signes).

COULEUR DES CHÂSSIS :

• Les châssis sont contrastés par rapport aux murs, ce qui permettra aux personnes déficientes visuelles de repérer aisément la fenêtre.

QUINCAILLERIE : (voir aussi fiches « quincaillerie »)

  • Les fenêtres doivent pouvoir s’ouvrir facilement, à l’aide d’une seule main, sans nécessiter de mouvement de rotation du poignet (éviter les ouvertures à clé, préférer les verrous actionnables poing fermé).

  • Les dispositifs d’ouverture de la fenêtre doivent se situer entre 90 cm et 130 cm du sol (béquille, commande volet, interrupteurs de commande électrique...).

  • Les dispositifs d’ouverture de la fenêtre doivent se situer à plus de 50 cm d’un angle rentrant, afin de pouvoir être atteints et utilisés en fauteuil roulant, malgré l’encombrement des repose-pieds.

  • BAIES VITRÉES :

    • Toute baie vitrée toute hauteur doit être pourvue d’un marquage : au minimum une bande de couleur contrastée placée à une hauteur comprise entre 140 et 160 cm.

    FENÊTRES DE TOIT :

    • Favoriser une fenêtre avec axe central plutôt qu’une fenêtre projetée extérieure

    • Hauteur d’atteinte : entre 90 cm et 130 cm du sol Profondeur d’atteinte : 60 cm

    VOLETS, STORES, TENTURES :
    Éviter les volets battants, car ceux-ci nécessitent une manipulation plus complexe et des manœuvres.

    • Si volets électriques : prévoir des flèches en relief sur le dispositif de commande.

    • Commandes (treuil à manivelle, sangle ou commande électrique) :
      - manipulation
      facile, à l’aide d’une seule main, ne nécessitant pas de mouvement de rotation du poignet ; - sesituententre90cmet130cmdusol;
      - se situent à plus de
      50 cm d’un angle rentrant afin de pouvoir être atteints et utilisés en fauteuil roulant, malgré l’encombrement des repose-pieds.