Le 12 juin, Csaba Kőrösi, Président de l'Assemblée générale des Nations Unies, a organisé une réunion pour explorer comment les États Membres (...)

Question de M. PLA Sebastien (Aude - SER) publiée le 08/06/2023 au Ministère de la transformation et de la fonction publiques.

Modifications de l’allocation en faveur des travailleurs indépendants qui interrompent temporairement leur activité professionnelle dans le cadre du congé pour aidant proche.

Le ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées, Jean-Christophe Combe, a lancé une réforme de l'offre des services à domicile.

Avis n° 2023/03

Au-delà de l'existence d'outils utilisés dans l'accompagnement des personnes en situation de handicap pour favoriser leur accès à une pratique sexuelle, de quelque ordre qu'elle soit, il convient de s'interroger sur leur pertinence et leur utilité.