Actualité Trier par titre trier par date Proposer une actualité Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique Si le recours à un moyen de transport sanitaire dit « classique » est remboursable par l'assurance maladie, le surcoût en ambulance bariatrique n'est pas pris en charge par la sécurité sociale... Déficience motrice France Législation L'accompagnement sexuel des personnes en situation de handicap Question orale de Mme Roberty à Mme Morreale, Ministre de l’emploi, de la formation, de la santé, de l’action sociale, de l’égalité des chances et des droits des femmes Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Législation Sexualité L'accessibilité des TEC aux personnes à mobilité réduite Question écrite du 14/10/2020 de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité. Déficience motrice Belgique Législation Mobilité Agir Handicap : la permanence juridique gratuite et 100% accessible Vous avez un problème de droit et vous êtes en situation de handicap ? Droit Pluriel met à votre disposition une équipe de juristes et d’avocats pour vous apporter une réponse gratuite. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice France Législation Accompagnants des élèves en situation de handicap : 600€ d'indemnité annuelle en plus. Arrêté du 23 octobre 2020 fixant le montant de l'indemnité de fonctions particulières allouée aux accompagnants des élèves en situation de handicap exerçant les missions de référent prévues à l'article L. 917-1 du code de l'éducation Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice France Législation Formation / Enseignement L'accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) au sein des TEC Question écrite du 09/10/2020 de MATAGNE Julien à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Législation Accessibilité Mobilité « 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 »
Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique Si le recours à un moyen de transport sanitaire dit « classique » est remboursable par l'assurance maladie, le surcoût en ambulance bariatrique n'est pas pris en charge par la sécurité sociale... Déficience motrice France Législation
L'accompagnement sexuel des personnes en situation de handicap Question orale de Mme Roberty à Mme Morreale, Ministre de l’emploi, de la formation, de la santé, de l’action sociale, de l’égalité des chances et des droits des femmes Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Législation Sexualité
L'accessibilité des TEC aux personnes à mobilité réduite Question écrite du 14/10/2020 de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité. Déficience motrice Belgique Législation Mobilité
Agir Handicap : la permanence juridique gratuite et 100% accessible Vous avez un problème de droit et vous êtes en situation de handicap ? Droit Pluriel met à votre disposition une équipe de juristes et d’avocats pour vous apporter une réponse gratuite. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice France Législation
Accompagnants des élèves en situation de handicap : 600€ d'indemnité annuelle en plus. Arrêté du 23 octobre 2020 fixant le montant de l'indemnité de fonctions particulières allouée aux accompagnants des élèves en situation de handicap exerçant les missions de référent prévues à l'article L. 917-1 du code de l'éducation Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice France Législation Formation / Enseignement
L'accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) au sein des TEC Question écrite du 09/10/2020 de MATAGNE Julien à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Législation Accessibilité Mobilité