Actualité Trier par titre trier par date Proposer une actualité Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées : établissements recevant du public Ce mémento présente les principes et exigences de la réglementation issus de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, au moyen de tableaux synoptiques, d’échéanciers, de recommandations pratiques et de schémas d’ensemble et de détail. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Suisse Maroc Luxembourg France Canada Belgique Accessibilité Information Livres Culture Accessibilité des bâtiments pour les personnes en situation de handicap Question du 15/03 de Bianca Debaets (CD&V) à Rudi Vervoort, Ministre-Président et chargé du Développement territorial et de la Rénovation urbaine. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Bruxelles Handicaps Législation Accessibilité Accessibilité des bâtiments publics de la Région de Bruxelles-Capitale. Question écrite concernant l'accessibilité des bâtiments publics de la Région de Bruxelles-Capitale de Aurélie Czekalski à Pascal Smet secrétaire d'État à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'urbanisme. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Législation Accessibilité Accessibilité des chaînes Starbucks Starbucks est incité à renforcer son accessibilité en réponse à des recommandations visant à mieux accueillir les personnes handicapées. Déficience visuelle Déficience auditive Reste du monde Handicaps Accessibilité Accessibilité des circuits vélos aux personnes en situation de handicap Question orale de Mme. Di Mattia à Mme de Bue, sur «l’accessibilité des circuits vélos aux personnes en situation de handicap » Déficience visuelle Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Loisirs Sport Accessibilité des distributeurs automatiques L'exclusion des personnes handicapées au nom de la sécurité Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice France Accessibilité « 161 162 163 164 165 166 167 168 169 170 171 172 173 174 175 176 177 178 179 180 181 182 183 184 185 186 187 188 189 190 191 192 193 194 195 196 197 198 199 200 201 202 203 204 205 206 207 208 209 210 211 »
Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées : établissements recevant du public Ce mémento présente les principes et exigences de la réglementation issus de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, au moyen de tableaux synoptiques, d’échéanciers, de recommandations pratiques et de schémas d’ensemble et de détail. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Suisse Maroc Luxembourg France Canada Belgique Accessibilité Information Livres Culture
Accessibilité des bâtiments pour les personnes en situation de handicap Question du 15/03 de Bianca Debaets (CD&V) à Rudi Vervoort, Ministre-Président et chargé du Développement territorial et de la Rénovation urbaine. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Bruxelles Handicaps Législation Accessibilité
Accessibilité des bâtiments publics de la Région de Bruxelles-Capitale. Question écrite concernant l'accessibilité des bâtiments publics de la Région de Bruxelles-Capitale de Aurélie Czekalski à Pascal Smet secrétaire d'État à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'urbanisme. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Législation Accessibilité
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