Actualité Trier par titre trier par date Proposer une actualité Loi relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 La loi mise en vigueur ce 19 mai 2023 contient 5 chapitres Chapitre Ier : Adaptations nécessaires en matière d'offre de soins et de formation aux (...) Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice France Handicaps Législation Sport Textes de loi Nouvel arsenal législatif pour lutter contre les discriminations sur le marché de l'emploi À partir du 10 juillet 2023, de nouvelles dispositions légales sont en vigueur dans la Région de Bruxelles-Capitale. Ces dernières visent à améliorer la lutte contre la discrimination sur le marché du travail. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Bruxelles Belgique Législation Emploi Textes de loi Handicapés mentaux et psychiques : vers de nouveaux droits Les dernières décennies ont été marquées par des avancées considérables dans les réponses sociales apportées aux personnes handicapées mentales et psychiques. Déficience cognitive Belgique Bruxelles Wallonie France Luxembourg Suisse Handicaps Législation Livres Textes de loi Culture De nouveaux droits pour les parents d'un enfant malade, handicapé ou victime d'un accident Des droits inédits pour les salariés ayant des enfants! Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice France Handicaps Législation Aides Techniques Famille Information Textes de loi Parentalité Luxembourg : la loi sur l’accessibilité suscite l’attente La loi sur l’accessibilité a été actée en début du mois de juillet. En se concentrant sur les infrastructures, elle promet un changement dans le courant de cette décennie ce qui est perçu comme lent pour la population. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Luxembourg Législation Accessibilité Administrations Textes de loi Conseil consultatif des personnes en situation de handicap en Communauté Française. 2 MARS 2023. — Décret instituant un Conseil consultatif des personnes en situation de handicap en Communauté française (1) Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Wallonie Bruxelles Belgique Législation Vie sociale et civique Textes de loi « 0 1 2 3 4 5 6 »
Loi relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 La loi mise en vigueur ce 19 mai 2023 contient 5 chapitres Chapitre Ier : Adaptations nécessaires en matière d'offre de soins et de formation aux (...) Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice France Handicaps Législation Sport Textes de loi
Nouvel arsenal législatif pour lutter contre les discriminations sur le marché de l'emploi À partir du 10 juillet 2023, de nouvelles dispositions légales sont en vigueur dans la Région de Bruxelles-Capitale. Ces dernières visent à améliorer la lutte contre la discrimination sur le marché du travail. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Bruxelles Belgique Législation Emploi Textes de loi
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