Actualité Trier par titre trier par date Proposer une actualité USA : proposition de loi sur l'accessibilité dans les avions Le Mobile Act est une proposition de loi visant à permettre aux personnes en situation de handicap de mieux pouvoir se déplacer en avion. Déficience motrice Reste du monde Handicaps Législation Accessibilité Tourisme Textes de loi France : le Sénat adopte une proposition de loi sur l'accessibilité bancaire Cette proposition de loi a pour but de renforcer l'accessibilité et l'inclusions bancaires. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice France Handicaps Législation Accessibilité Textes de loi Normes Projet d'arrêté de loi pour faciliter l'emploi des personnes en situation de handicap Les personnes en situation de handicap font face à plusieurs difficultés lorsqu'elles recherchent un emploi. Les employeurs doivent aussi faire des démarches administratives assez lourdes. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Wallonie Handicaps Législation Emploi Textes de loi CP Inclusion Handicap : Droit de recours des associations gravement menacé Modification de la loi sur les chemins de fer Déficience motrice Suisse Législation Accessibilité Textes de loi Transposition de la directive européenne relative aux exigences en matière d’accessibilité Sur proposition du ministre de l’Économie Pierre-Yves Dermagne et de la ministre de l’Intégration sociale Karine Lalieux, le Conseil des ministres a approuvé un avant-projet de loi portant exécution d’une directive européenne relative... Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Handicaps Législation Accessibilité Textes de loi Normes La législation de taxi adapté à Bruxelles Voici une liste d'arrêtés concernant les taxis adaptés à Bruxelles : nombre, règle respectée, norme du véhicule… Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Bruxelles Législation Mobilité Taxis4all Textes de loi « 0 1 2 3 4 5 6 »
USA : proposition de loi sur l'accessibilité dans les avions Le Mobile Act est une proposition de loi visant à permettre aux personnes en situation de handicap de mieux pouvoir se déplacer en avion. Déficience motrice Reste du monde Handicaps Législation Accessibilité Tourisme Textes de loi
France : le Sénat adopte une proposition de loi sur l'accessibilité bancaire Cette proposition de loi a pour but de renforcer l'accessibilité et l'inclusions bancaires. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice France Handicaps Législation Accessibilité Textes de loi Normes
Projet d'arrêté de loi pour faciliter l'emploi des personnes en situation de handicap Les personnes en situation de handicap font face à plusieurs difficultés lorsqu'elles recherchent un emploi. Les employeurs doivent aussi faire des démarches administratives assez lourdes. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Wallonie Handicaps Législation Emploi Textes de loi
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